information sur le développement environnemental en Aquitaine
© i.d.e.a 2003
Mentions légales


Le site http://www.idea-reseau.org a pour objet, d'une part, de fournir des informations relatives au Réseau i.d.e.a, Réseau d'information sur le développement environnemental en Aquitaine, et d'autre part, de réaliser des échanges interactifs entre les internautes et les membres du Réseau i.d.e.a.
Par "membres du Réseau i.d.e.a", il faut entendre l'ensemble constitué par le Réseau i.d.e.a, les partenaires et les adhérents qui lui sont propres, ainsi que les membres du Comité d'Orientation Scientifique et Technique.

Le Réseau i.d.e.a, en tant que propriétaire du site http://www.idea-reseau.org, met en oeuvre, au quotidien, ses meilleurs moyens pour assurer la fiabilité des informations mises en ligne sur ce site.
Le Réseau i.d.e.a se réserve le droit de modifier à tout instant les présentes informations. Il vous est donc conseillé de consulter régulièrement la dernière version en vigueur.


1. Les données du Site
Le Réseau i.d.e.a met tout en œuvre pour vérifier la validité et remettre régulièrement à jour toutes les informations diffusées. Cependant, certaines données présentes sur le Site peuvent ne pas avoir été créées ou structurées dans des fichiers exempts d'erreurs, et nous ne pouvons garantir que les services proposés par celui-ci ne seront pas interrompus ou autrement affectés par de tels problèmes. Les informations et opinions publiées sur le Site sont celles de leurs auteurs, et n'ont été rassemblées que pour aider la réflexion personnelle de chacun et ce dans un but informatif, pour un usage privé et non commercial..


2. Loi informatique, fichiers et libertés
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le Site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL).
Les utilisateurs du Site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Au titre de l'article 34 de ladite loi, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant. Pour l'exercer, vous pouvez vous adresser directement au Réseau i.d.e.a : webmestre@idea-reseau.org ou par courrier adressé à notre siège social en précisant la mention « Gestion des données sur le site Internet du Réseau i.d.e.a ».


3. Liens hypertextes
Le présent site est susceptible de renvoyer à d'autres sites Internet au moyens de liens hypertextes (banners or buttons). Le Réseau i.d.e.a ne saurait être tenu pour responsable directement ou indirectement du contenu de ces sites.

Toute personne désireuse d’effectuer un lien hypertexte à partir du présent site est tenu d’en demander l’autorisation au Réseau i.d.e.a à l’adresse : webmestre@idea-reseau.org


4. Propriété intellectuelle
L'utilisation du site du Réseau i.d.e.a ne saurait conférer un quelconque droit de propriété intellectuelle ou industrielle sur les données et outils qu’il présente, ces droits restant la propriété exclusive de leurs auteurs. Ainsi, tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques, logiciels et autres éléments reproduits sur le Site sont protégés par le droit d'auteur, les droits voisins et le droit des marques tant français qu’internationaux. Le Réseau i.d.e.a ne saurait être tenu pour responsable de leur utilisation non conforme aux législations en vigueur.
Toute reproduction totale ou partielle des marques régulièrement déposées, sans autorisation expresse de leur propriétaire est prohibée.
Le Réseau i.d.e.a s'engage à retirer immédiatement du Site tout contenu qui serait susceptible de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle d'autrui et plus largement, à la violation des droits des tiers.

En vous remerciant de l'intérêt que vous portez à notre Site, l'équipe du Réseau i.d.e.a vous souhaite une bonne navigation.
 
Le Réseau
i.d.e.a
Annuaires
Actu/Agenda
Thématiques
Info-Doc
 

Editeur :
Réseau i.d.e.a

Design & Code :

Gilles CRIQUET
webmestre@idea-reseau.org

Photos & Illustrations:
-Conseil Général 64
-Europlasma
-IFEN
-PENA Environnement
-Réseau i.d.e.a

© Copyright i.d.e.a - 2004

 

Réseau i.d.e.a
37, rue du Général
de Larminat
33000 - BORDEAUX
Tél : 05.57.57.06.30

 

 

Haut de page

Liste de diffusion
Contacts
Mentions légales
Plan du site
Statistiques
  i.d.e.a Actualité & Agenda Annuaires Thématiques Info-Doc  
< < < Dernière mise à jour : Bordeaux, le
- 30 juin, 2005 > > > © i.d.e.a 2004


FEDER