Composition
20 membres maximum qui élisent leur Président. Ils sont désignés en fonction de leurs compétences et de leur apport scientifique, technique, juridique ou autre.


Rôle et missions
Cette structure est appelée à émettre divers avis destinés, en tant que de besoin, à éclairer les orientations de l'association sur tout sujet ayant trait à l'objet social, sur requête du conseil d'administration ou sur auto saisine après autorisation du conseil d'administration.
Le comité scientifique appuie les décisions du conseil d'administration, élabore un projet de programme ou toute autre initiative destinée à développer le rôle et les missions de l'association.


Organisation
Il se réunit sur convocation du président du comité et sur un ordre du jour défini par lui. Les débats et conclusions font l'objet d'un compte-rendu transmis au président de l'association qui le met à la disposition de l'Assemblée Générale.